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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

 

1. INFORMATIONS LÉGALES

Le site http://www.barcelona-autrement.com/  (le « Site ») est édité par Florence Siguret – Barcelona Autrement NIF : Y3903930Q –  Domicile : Carrer de Joan Güell, 26, 5-2 (Barcelone). 

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Pour toute question ou demande d’information concernant le Site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter BARCELONA AUTREMENT par mail à l’adresse suivante : info@barcelona-autrement.com

 

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Toute connexion et/ou utilisation du Site implique l’acceptation et le respect sans réserve des présentes CGU, quelques que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés. Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessibles sur le Site. 

BARCELONA AUTREMENT se réserve le droit de modifier et actualiser les présentes CGU à tout moment et sans préavis.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que BARCELONA AUTREMENT puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

BARCELONA AUTREMENT ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

 

3. CONNEXION ET NAVIGATION 

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BARCELONA AUTREMENT ne garantit pas l’inexistence d’interruptions ou erreurs de connexion au Site ni l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations publiées sur le Site. 

Les informations et/ou documents figurant sur ce Site sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. BARCELONA AUTREMENT se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le Site. Les informations et/ou documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour.

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Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Les sites auxquels l’utilisateur peut accéder à partir de liens hypertextes sur le Site sont indépendants de BARCELONA AUTREMENT et exploités sous la responsabilité exclusive de leur éditeur. Par ces liens, BARCELONA AUTREMENT ne prend aucun engagement, ni ne formule aucune déclaration quant auxdits sites et leurs contenus et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité à ce titre.

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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du Site, ainsi que chacun des éléments qui le compose (textes, graphiques, images, photographies, illustrations, sons, vidéos etc.) sont la propriété exclusive de BARCELONA AUTREMENT. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de BARCELONA AUTREMENT est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon.

Les droits de propriété intellectuelle du Site, son code source, la conception, la structure de navigation, bases de données et les différents éléments contenus dans celui-ci appartiennent à BARCELONA AUTREMENT, qui possède les droits exclusifs d’exploitation et en particulier, les droits de reproduction, distribution, communication publique et de transformation.

 

5. DROIT APPLICABLE

Le Site et les présentes CGU sont régis par le droit espagnol, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de différend, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux de Barcelone seuls compétents pour connaître de ce litige.

 

Dernière actualisation : Le 17/10/ 2017

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